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Marques déposées par FAILLON JEAN-MARIE
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CHÂTEAU DES PLASSONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES PLASSONS
FAILLON JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3417409
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
CHÂTEAU DES PLASSONS de FAILLON JEAN-MARIE

Présentation de la marque CHÂTEAU DES PLASSONS

Déposée le 15 mars 2006 par FAILLON JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DES PLASSONS »

Le déposant est FAILLON JEAN-MARIE domicilié(e) LES PLASSONS,16190 BORS DE MONTMOREAU - 16190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAILLON JEAN-MARIE domicilié(e) LES PLASSONS,16190 BORS DE MONTMOREAU - 16190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES PLASSONS est expirée depuis le 15 mars 2016.


FAILLON JEAN-MARIE - LES PLASSONS,16190 BORS DE MONTMOREAU - 16190 - France


FAILLON JEAN-MARIE - LES PLASSONS,16190 BORS DE MONTMOREAU - 16190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 24 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689405 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Inscription le 24 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689404 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Jus de fruits.

Boissons alcooliques d'appelation d'origine contrôlés – spiritueux – vins d'appelation d'origine contrôlé.